René Bonnell

De: René Bonnell
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: René Bonnell
Objet:
membres de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
représentant des producteurs
membre suppléant
Groupe:
Commission du contrôle des recettes et de la réglementation
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000819441(source JORF)
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: René Bonnell
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean Cottin
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000000422770(source JORF)
nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: Bonnell (René)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Bonnell (René)
Objet:
président de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
duree="un an"
president
JORFTEXT000000238436(source JORF)
nomination
03 Avril 200503/04/2005